Aide à la recherche

4O - Préfecture de la Corrèze. Dons et legs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4O/1-44

Importance matérielle

3,84 m.l.

Origine

Préfecture de la Corrèze

Présentation du contenu

Les libéralités faites aux communes ou aux établissements de bienfaisance ne pouvaient être acceptées qu'après avis de la préfecture jusqu'au décret du 5 novembre 1926 qui reconnaît au conseil municipal le droit de statuer définitivement sur l'acceptation ou le refus des dons et legs.
Le cadre de classement de la sous-série est le suivant :
- documents généraux ;
- dons et legs hors du département ;
- dons et legs intercommunaux ;
- dons et legs communaux, dans l'ordre alphabétique des communes.
Trois indications sont fournies : le nom du ou des donateurs, le ou les bénéficiaires, la date du don.

Cote/Cotes extrêmes

4O/6-44

Mots clés matières

dons-et-legs

Saint-Bonnet-la-Rivière, Saint-Bonnet-l'Enfantier, Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle, Saint-Bonnet-près-Bort, Saint-Cernin-de-Larche, Saint-Chamant, Saint-Cirgues-la-Loutre.

Cote/Cotes extrêmes

4O/32

Date

1817-1904

Présentation du contenu

Saint-Bonnet-la-Rivière . - Delage François : commune (1904).

Saint-Bonnet-l'Enfantier . - Alvinerie Pierre : pauvres (1825) ; Dufour Barthélémy : fabrique (1900) ; Dumas Marguerite, épouse Vergnolles François : pauvres, fabrique, cure (1851) ; Laporte Jean Baptiste : fabrique (1848) ; Laporte Pétronille épouse Vennat : fabrique (1893) ; Magnoux Antoine : cure, fabrique (1855) ; Pommepuy : fabrique (1855).

Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle . - Danduran Marie : pauvres (1844).

Saint-Bonnet-près-Bort . - Rastois Antoinette, épouse Baudry Gabriel : pauvres : 1809) ; Rebière Louis : cure, pauvres (1845).

Saint-Cernin-de-Larche . - Alonzo Manuel : fabrique (1863) ; Franchie Toinette : fabrique (1880) ; Moulin Pierre : bureau de bienfaisance ( (1875) ; Murat marie : fabrique (1896).

Saint-Chamant . - Chièze Marie Marguerite, veuve Duval Etienne : fabrique (1889) ; Sudrie Léger: fabrique (1890) ; Vialette Pierre : fabrique (1850).

Saint-Cirgues-la-Loutre . - Clavière Cerice : fabrique, pauvres (1861) ; Frayssinel Marie Anne, veuve Capitaine : commune (1873-1895) ; Maignac Marguerite : bureau de bienfaisance, fabrique (1848) ; Mauriac Agnès : fabrique, bureau de bienfaisance (1859) ; Puex Jules : fabrique (1900) ; Vidal Lucie : pauvres (1860) .

Mots clés lieux

Saint-Bonnet-la-Rivière (Corrèze, France), Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France), Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle (Corrèze, France), Saint-Bonnet-près-Bort (Corrèze, France), Saint-Cernin-de-Larche (Corrèze, France), Saint-Chamant (Corrèze, France), Saint-Cirgues-la-Loutre (Corrèze, France)