Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Documents en relation
Expéditions et minutes éclatées dans des fonds d'érudits :
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
Maître Bernard, Etienne Armand a prêté serment le 14 avril 1904. Il cesse ses fonctions le 16 novembre 1922. Son prédécesseur est maître Etienne, Léopold Armand et son successeur est maître Joseph Alexis Dubois.
Histoire de la conservation
L'étude de Marcillac-la-Croisille est supprimée et réunie à celle de Roche-Canillac (La) en 1928. Le dernier notaire à y avoir exercé est maître Joseph Alexis Dubois.
L'étude de Roche-Canillac (La) est supprimée et réunie à celle de Lapleau en 1959.
Lapleau est une étude principale.
Modalités d'entrées
Minutes (04/1904-12/1905) entrées par versement de maître Jean Deprun, notaire à Lapleau, le 24 février 1986. N° du versement : 1173 bis.
Minutes (01/1906-11/1922) entrées par versement de maître Jean Deprun, notaire à Lapleau, le 10 octobre 1990. N° du versement : 1310 bis.
Présentation du contenu
Période d'activité : 14 avril 1904 - 16 novembre 1922
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Biographie ou Histoire
maître Armand Bernard exerce jusqu'au 3 août 1914. Puis, maître Vouilloux Jean dit Auguste, notaire à La-Roche-Canillac le substitut pour un acte en date du 14 août 1914.
Mode de classement
La minute instrumentée à l'étude de maître Armand Bernard (14 août 1914), initialement cotée en E/18835 a été réintégrée dans la liasse existante E/18834 en novembre 2020.
Conditions d'accès
Communicable
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