E_DEP 228 - Saint-Pantaléon-de-Lapleau - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Pantaléon-de-Lapleau

Histoire de la conservation

Disparitions des actes paroissiaux depuis 1667 et des archives communales antérieures à 1840, suite à l'incendie du 24 août 1840.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 21/03/2018

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze.

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1878W, 2086W).

Aliénations et cessions de biens communaux (1903, 1910-1911, 1913-1916, 1922). Partage des biens communaux de la section de Rouffianges (1921-1922). Plan parcellaire des communaux de Laborie à Saint-Pantaléon-de-Lapleau (1er octobre 1921). Plan des communaux de la section A dite de Rouffianges (31 mars 1922).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/228/N/1

Date

1903-1922

Mots clés matières