Vaccinations. 1907, 1910-1971

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E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 08/09/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/210/I/1-EDEP/210/I/4

Date

1848-1971

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/210/I/1

Date

1907-1971

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1971 (protection du secret médical)

Mots clés matières