E_DEP 26 - Bilhac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Bilhac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 22/05/2015.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1428W)

-35J 15 BRIEUX Alain Bilhac Actes, procédures, comptes et correspondances des familles ayant possédé le château de Bilhac, réunis par Alain Brieux. Affaire concernant la commune de Bilhac. 1333-1932

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/26/Q/1-5

Date

1841-1954

Indigents et aliénés (1841-1929). Assistance médicale gratuite (1898-1920). Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables (1907-1910, 1936).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/26/Q/3

Date

1841-1936

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1936 (protection du secret médical)