Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1966-1999, 2004). Mutualité sociale agricole (1971, 1984, 1999). Prud'hommes (1979, 1982, 1987, 1992, 1997, 2002, 2008). Comité technique paritaire du centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (1986, 1995). Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (1989, 1996, 2008).

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E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune d'Espartignac

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 04/11/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/76/K/1-6

Date

1855-2013

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/76/K/4

Date

1966-2008

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques