E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Eloy-les-Tuileries.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 10/09/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/198/G/1-EDEP/198/G/13

Date

1814-1966

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1946

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/198/G/8

Autres Cotes

9 (Ancienne cote intellectuelle)

Date

1942-1946

Mots clés matières

Mots clés typologiques