Délibérations du conseil municipal. 28 février 1862-28 décembre 1884

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E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 26/06/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1537W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/190/D/1-EDEP/190/D/5

Date

1813-1903

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/190/D/4

Date

Entre le 28 février 1862 et le 28 décembre 1884

Présentation du contenu

Pas de feuillet 41.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques