Délibérations du conseil municipal. 5 novembre 1912-3 avril 1949

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E_DEP 54 - Chenailler-Mascheix - Archives communales déposées

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Corrèze

Origine

Dépôt de la commune de Chenailler-Mascheix.

Biographie ou Histoire

L'ancienne commune de Mascheix est réunie à Chenailler en 1843.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 09/05/2024

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1430W, 1995W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/54/D/1-3

Date

Entre le 15 mai 1838 et le 02 mars 1975

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/54/D/2

Date

Du 05 novembre 1912 au 03 avril 1949

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques