Délibérations du conseil municipal . 05 février 1790-06 novembre 1795

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E_DEP 202 - Sainte-Féréole - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Féréole.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 05/11/2015

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/202/D/1-6

Date

Entre le 1er janvier 1790 et le 07 octobre 1923

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/202/D/1

Autres Cotes

L/1076 (Ancienne cote)

Date

Entre le 05 février 1790 et le 06 novembre 1795

Conditions d'accès

NC Intégré dans une autre série [substitution:EDEP/202/D/1]

Mots clés matières

Mots clés typologiques