Lettres patentes et proclamation du Roi (1789-1790). Délibérations du conseil municipal (1791-An VII). Enregistrements des décrets (An II).

Aide à la recherche

E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

Histoire de la conservation

L'État général des fonds coté EDEP/203/CC/1 a été retrouvé par la commune de Saint-Clément.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 06/04/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1874W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/203/D/1-EDEP/203/D/8

Date

Entre le 06 décembre 1789 et le 31 décembre 1936

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/203/D/1

Date

1789-1798

Présentation du contenu

Pas de feuillets 156-167.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques