E_DEP 108 - Laroche-près-Feyt - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Laroche-près-Feyt.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 13/05/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/108/Q/1-6

Date

1894-1982

Assistance médicale gratuite (1894-1897, 1906-1916, 1927, 1954). Aide médicale : carnet de visite (1955-1980).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/108/Q/6

Date

1894-1980

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1980 (protection du secret médical)

Mots clés matières