E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Cyr-la-Roche

Modalités d'entrées

Mise à jour suite aux entrées du 07 octobre 2021 et du 16 novembre 2022.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2194W).

Mots clés producteurs

Enregistrement des lois (1791-1793, an II). Crimes et délits (1792).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/196/A/1

Date

1791-An II

Mots clés matières