E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 22/06/2018

Mode de classement

Selon le mode de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2107W).

Mots clés producteurs

Arrêté de suspension du conseil municipal et nomination d'une commission (1856). Arrêté de conversion d'un établissement de facteur-receveur de l'Etat en facteur-receveur municipal (1906). Arrêté de nomination d'un conseil municipal provisoire (1944).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/214/B/1

Date

1856-1944

Mots clés typologiques