Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1951, 1957, 1959, 1963-1964, 1970). Tribunal paritaire des baux ruraux (1954, 1957-1958, 1963, 1968, 1973, 1978, 1983, 1988). Tribunal et chambre de commerce (1954, 1956-1957, 1960-1961, 1964). Chambre de métiers (1955-1959, 1962, 1966, 1968). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1972, 1978-1979). Mutualité sociale agricole (1984). Caisse primaire d'assurance maladie (sans date).

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E_DEP 6 - Alleyrat - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune d'Alleyrat.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 11/10/2022.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2217W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/6/K/1-5

Date

1951-1995

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/6/K/4

Date

1951-1988

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1995 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques