Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 13 avril 1967.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Le dossier contient également :
- Rapport d'inspection des inspecteurs généraux.
- Examen des rapports annuels.
- Organisation internationales des Archives.
- Services administratifs du département.
- Relation avec la préfecture.
- Réformes administratives.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés typologiques
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