Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1912-1964). Chambre d'agriculture (1920-1935). Chambre des métiers (1930-1976). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1946-1983). Sécurité sociale (1950-1962). Allocations familiales (1950-1962). Mutualité sociale agricole de la Corrèze (1950, 1965).

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E_DEP 83 - Feyt - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Feyt.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 13/05/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- 67J/1-10, 67J/12, 67J/ 20-22 MAJOUR Feyt Papiers des familles Majour et alliées.

Documents séparés

Fonds Choriol 45J/25 : cens et rentes (1772).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/83/K/1-5

Date

1849-1983

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/83/K/4

Date

1912-1983

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1983 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques