Chameyrat, Champagnac-La-Noaille, Champagnac-La-Prune, Chanteix, La Chapelle-aux Brocs; La Chapelle-aux-Saints, Chasteaux, Chauffour-sur-Vell, Chaumeil, Chaveroche, Chenailler-Mascheix, Clergoux.

Dons et legs

Cote/Cotes extrêmes

4O/1-44

Importance matérielle

3,84 m.l.

Origine

Préfecture de la Corrèze

Présentation du contenu

Les libéralités faites aux communes ou aux établissements de bienfaisance ne pouvaient être acceptées qu'après avis de la préfecture jusqu'au décret du 5 novembre 1926 qui reconnaît au conseil municipal le droit de statuer définitivement sur l'acceptation ou le refus des dons et legs.
Le cadre de classement de la sous-série est le suivant :
- documents généraux ;
- dons et legs hors du département ;
- dons et legs intercommunaux ;
- dons et legs communaux, dans l'ordre alphabétique des communes.
Trois indications sont fournies : le nom du ou des donateurs, le ou les bénéficiaires, la date du don.

Dons et legs communaux

Cote/Cotes extrêmes

4O/6-44

Mots clés matières

dons-et-legs

Chameyrat, Champagnac-La-Noaille, Champagnac-La-Prune, Chanteix, La Chapelle-aux Brocs; La Chapelle-aux-Saints, Chasteaux, Chauffour-sur-Vell, Chaumeil, Chaveroche, Chenailler-Mascheix, Clergoux.

Cote/Cotes extrêmes

4O/18

Date

1825-1913

Présentation du contenu

Chameyrat . - de Braconnat Anne , veuve Raynaud Jacques : pauvres (1876) ; Vacherie Pierre : fabrique (1847).

Champagnac-La-Noaille . - Miginiac Jean Louis : pauvres (1825) ; Pranchère Jean Baptiste : pauvres (1845).

Champagnac-La-Prune . - Lidove Pierre Justin : bureau de bienfaisance (1908) ; Pranchère Hortense, veuve Meyssance Paul : bureau de bienfaisance (1910) ; Soustre- Lacombe François Antoine : fabrique, pauvres (1856).

Chanteix . - Cavert Léonard : fabrique (1888).

Chapelle-aux Brocs(la) . - Mas Aline, veuve Raynal : commune (1913).

Chapelle-aux-Saints (la) . - Mazeyrac Annet Gustave : bureau de bienfaisance (1898).

Chasteaux . - Malès Euphrasie Antoinette, veuve Esnault René : fabrique (1877) ; Malès Antoine Gabriel :fabrique, pauvres (1866) ; Malès Elie : commune (1870).

Chauffour-sur-Vell . - Bizot Jeanne, épouse Bouyssou Baptiste : bureau de bienfaisance (1891) ; Coste Jean Baptiste :fabrique (1866) ; Dulmet Marie Antoinette Adèle, veuve Ramade : bureau de bienfaisance, fabrique (1876) ; Gramat Rosalie : pauvres (1878) ; Neuville Jean : pauvres, fabrique (1837) ; Ramade Jean-Baptiste : pauvres (1826) ; Rauly Jean : bureau de bienfaisance, fabrique (1885) ; Vigne Jeanne, veuve Peyridieu : fabrique (1859).

Chaumeil . - Bournel Léonard : fabrique (1830).

Chaveroche . - Louradour François : école, pauvres (1912) ; Menpontel Michel : fabrique (1883).

Chenaillers- Mascheix .- Arrestier Mathurin : fabrique (1872) ; Bancharel Marie : église (1864) ; Grenaille Pierre : commune (1901).

Clergoux . - Chastre Elisabeth : pauvres (1829) ; Lanot Vincent : église (1847) .

Mots clés lieux

Chameyrat (Corrèze, France), Champagnac-la-Noaille (Corrèze, France), Champagnac-la-Prune (Corrèze, France), Chanteix (Corrèze, France), La Chapelle-aux-Brocs (Corrèze, France), La Chapelle-aux-Saints (Corrèze, France), Chasteaux (Corrèze, France), Chauffour-sur-Vell (Corrèze, France), Chaumeil (Corrèze, France), Chaveroche (Corrèze, France), Chenailler-Mascheix (Corrèze, France), Clergoux (Corrèze, France)