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Minutier du canton de Tulle
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Selon le règlement de la salle de lecture.
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Froment Jean, Bernard
Etude notariale de maître Jean, Bernard Froment, à Tulle.
Histoire de la conservation
Minutes de maître Froment (1672-1717) conservées en l'étude de maître Jean-Baptiste Baudry, notaire à Tulle (devenue l'étudie Mourdie).
1702
Caractéristiques physiques
- Minutes.Testaments de Léonard Bardoulat, sieur de Puymège ; et de Thérèse Bardoulat de Chauviat.
- Résignation, par Michel Chastaignes, curé de Saint-Eutrope de Saint-Angel, en faveur de Jean-Louis Chauvat, de la cure de Saint-Martin de Laval.
- Résignation, par le même, de la cure de Saint-Angel.
- Échange de la cure de Sérandon contre le prieuré séculier de Grandsaignes, entre Pierre de Gains et Ignace de Plasse.
- Opposition des sieurs Maguelonne et Raby, vicaires généraux, à la nomination, par le chapitre de Tulle, d'administrateurs du diocèse, le siège episcopal n'étant pas vacant.
- Contrats de mariage entre Jean-François Jarrige du Bournazel et Marianne de Bardoulat de Labrousse ; et entre Dominique de Bardoulat de la Salvanie, trésorier général de France en la généralité de Limoges, et Thérèse Teyssier, fille de JeanJoseph Teyssier de Chaunac.
- Résignation, par Jean-Martial de Fénis, en faveur de Pierre-Joseph Maruc, de la vicairie de Sainte-Catherine du Puy-Saint-Claire.
- Testament de Léonard Maynard, docteur en médecine.
- Résignation, par Jean Dubal, en faveur de Jacques Mérigonde, du prieuré de Saint-Jean de Bort, de l'ordre des chanoines réguliers de Saint-Augustin.
- Transaction entre Jean de Fénis, curé de Saint-Augustin, et le prince de Rohan, duc de Ventadour, au sujet des dîmes.
- Résignation, par Isaac Arlignie, prébendier de l'église paroissiale deTurenne et l'un des quatre chapelains des chapellenies desservies dans le château dudit Turenne, desdits bénéfices.
- Testaments d'Anne Merciel, de Tulle ; de Martiale de Plasse, veuve de Jean-Baptiste de Jaucen, seigneur de Poissac ; et de Marguerite de Fénis, fille de Jean de Fénis, sieur de Peyrafort.
- Procuration d'André-Daniel Beaupoil de Saint-Aulaire à Louis de Brossard, doyen du chapitre, pour prendre possession de l'évêché de Tulle ; procès-verbal de ladite prise de possession.
- Etc.