E_DEP 3 - Albignac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune d'Albignac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 05/11/2015

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2149W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/3/Q/1-2

Date

1862-1927

Protection des enfants du premier âge. 1894-1927

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/3/Q/2

Date

1894-1927

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1927 (protection du secret médical)

Mots clés matières