Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Biographie ou Histoire
Maître Pierre, Bernard, Marcel, Paul Moissinac-Massénat a prêté serment le 3 février1923. Il a cessé ses fonctions le 2 octobre 1962, à son décès. Son prédécesseur est maître Pierre Marie Jacques Emile Moissinac et son successeur est maître Jean-Paul Moissinac-Massénat.
Modalités d'entrées
Minutes notariales (février 1923-1935) et 2 répertoires chronologiques de maître Moissinac-Massénat, entrés par versement de la Société civile professionnelle Mazel Denis, notaire à Brive, le 28 octobre 2011. N°7540.
Présentation du contenu
Période d'exercice : 03 février 1923 - 02 octobre 1962.
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
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