Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1904-17 novembre 1912

Aide à la recherche

E_DEP 217 - Saint-Julien-Maumont - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Julien-Maumont

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 13/09/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/217/D/1-EDEP/217/D/5

Date

Entre le 1er janvier 1856 et le 22 février 1931

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/217/D/4

Date

Entre le 15 mai 1904 et le 17 novembre 1912

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques