E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Larche

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 1er octobre 2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/107/Q/1-8

Date

1851-1995

Secours aux filles mères, enfants assistés (1854-1855, 1870, 1872, 1878). Indigents (1858, 1887-1888). Protection des enfants du premier âge (1887-1950). Assistance médicale gratuite (1906-1936). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1915)

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/107/Q/3

Date

1854-1950

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1936 (protection du secret médical)