Délibérations du conseil municipal. 18 février 1832-05 novembre 1837

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E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune d'Estivals.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 25/09/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/77/D/1-6

Date

Entre le 1er janvier 1797 et le 25 juin 1959

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/77/D/2

Date

Entre le 18 février 1832 et le 05 novembre 1837

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques