2208W - Conseil départemental de la Corrèze. Direction des finances. Service comptabilité budget

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Cote/Cotes extrêmes

2208W/1-5

Date

1989-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Corrèze

Modalités d'entrées

Versement du 15 avril 2022.

Présentation du contenu

1782W/1-2 Finances (2001-2017).
1782W/3 Échange compensé entre l'État et le Département de la Corrèze de l'hôtel Marbot et de la construction édifiée par le département sur le site de la caserne de la Bachellerie à Tulle (1989-1991).
1782W/4-5 Mobilier design installés dans les locaux de l'Hôtel Marbot (1991).

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine. 

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture. 

Échange compensé entre l'État et le Département de la Corrèze de l'hôtel Marbot et de la construction édifiée par le département sur le site de la caserne de la Bachellerie à Tulle.

Cote/Cotes extrêmes

2208W/3

Date

1989-1991

Présentation du contenu

Ce dossier comporte des pièces comptables et la convention entre l'État et le Conseil général de la Corrèze concernant l'Hôtel Marbot : 

- La Bachellerie (dernière tranche des travaux) (1990) ; 
- ensemble alimentation à la Bachellerie (1989-1991) ;
- maîtrise d'ouvrage délégué : rémunération du mandataire (1990-1991) ;
- actes et conventions d'aliénation de la caserne Marbot et extension corrélative de la caserne de la Bachellerie (1989-1991) ;
- cadrage financier de l'aménagement de l'Hôtel Marbot par le Conseil général (1990). 

Il contient des plans de l'extension du CIGA (Centre d'instruction de gendarmes auxiliaires) et un plan d'ensemble de l'Hôtel Marbot. 

 

Notes

L'Hôtel Marbot date du XVIIe siècle, il a abrité successivement un séminaire, une caserne, une école militaire, avant de devenir en 1991 le siège du Conseil général de la Corrèze. 
L'École militaire préparatoire technique (EMPT) de Tulle est créé en 1924, elle est installé dans quatre casernes. Seule reste la caserne du séminaire rebaptisée Marbot. Cette dernière est modernisée entre 1965 et 1967. En 1968, se construit la caserne de la Bachellerie (terrain acheté à l'Évêché). En 1983, l'Armée de terre cède la caserne Marbot à la gendarmerie. Dans le cadre de la procédure d'échanges compensées (1989-1990), le site Marbot détenu par l'État et cédé au Conseil général. La construction et la restructuration des bâtiments à la caserne de La Bachellerie sont prises en charge par ce dernier. 

Le Conseil général de la Corrèze en devient propriétaire en 1990.  

Mots clés matières

Mots clés typologiques