Délibérations du conseil municipal. 15 octobre 1836-12 novembre 1837

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E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Mansac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 28/09/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2216W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/124/D/1-EDEP/124/D/9

Date

Entre le 19 juin 1800 et le 31 décembre 1990

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/124/D/3

Date

Entre le 15 octobre 1836 et le 12 novembre 1837

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques