Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-11 novembre 1855

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E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 19/10/2023

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique,1474W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/60/D/1-10

Date

Entre le 20 mai 1838 et le 02 février 1968

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/60/D/1

Date

Entre le 20 mai 1838 et le 11 novembre 1855

Présentation du contenu

Pas de feuillets 43-44.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques