Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Minutier du canton de Egletons
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Minutier du canton de Egletons
Mode de classement
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Chapelle-Spinasse (La)
Documents en relation
Notaires instrumentant à La-Chapelle-Spinasse, inexistants dans la série E : expéditions et minutes éclatées dans des fonds d'érudits :
- 2F/25 : maître Decasal (1455)
Mots clés lieux
Debernard Jean, Léger, Emile.
Origine
Etude notariale de maître Jean, Léger, Emile Debernard, à La Chapelle-Spinasse.
Biographie ou Histoire
Maître Jean, Léger, Emile Debernard a prêté serment le 4 mars 1848. Il a cessé ses fonctions le 4 mai 1855. C'est son dernier acte. Son prédécesseur est maître Jean Debernard et son successeur est maître Léonard Armand Mary.
Décédé à La Chapelle Spinasse le 9 janvier 1884.
Modalités d'entrées
Minutes (1848-1855) et répertoire chronologique (1848-1855) versés par maître Elisabeth Couturon, notaire à Egletons, le 13 septembre 1991. N° de versement :1332 bis.
Présentation du contenu
Période d'exercice : 4 mars 1848 - 4 mai 1855.
Mots clés personnes
Répertoire chronologique : 4 mars 1848-4 mai 1855
Cote/Cotes extrêmes
E/13936
Date
mars 1848-mai 1855
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés typologiques