E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 14/02/2025

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- 8M/23 - Marchés et foires, créations, transferts, suppressions, changements de date (1888-1889)

 

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/244/G/1-EDEP/244/G/15

Date

1824-1974

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1966

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/244/G/8

Date

1931-1966

Mots clés matières

Mots clés typologiques