Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
Minutes de maître Michel I Brugeau (septembre 1782 - 1816) conservées en l'étude de maître Jean-Baptiste Lacombe, notaire à Tulle (étude 3), rue de la Barrière (devenue l'étude Keller).
Modalités d'entrées
Versement des minutes de maître Michel I Brugeau (1790-1816) par maître Masmonteil, notaire à Tulle, le 30 novembre 1938.
Documents en relation
L/1112
BRUGEAU Michel I, répertoire chronologique : 1792-an IV
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Les minutes de maître Brugeau Michel I (1783), initialement cotées en E/1268 ont été intégralement réintégrées, par ordre chronologique, dans la liasse existante E/1262 en juillet 2021.
Conditions d'accès
Communicable
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