Série D - Instruction publique, sciences et arts

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

D/1-58

Date

1369-1790

Importance matérielle

1,70 m.l.

Présentation du contenu

La série D des Archives de la Corrèze contient un seul fonds vraiment important : celui du collège des doctrinaires de Brive-la-Gaillarde, dépendant de la province de Toulouse, et les titres domaniaux du prieuré Saint-Xantin de Malemort, bénéfice dépendant de ce collège. Les documents relatifs aux biens-fonds y sont prépondérants, bien qu'on trouve également des pièces intéressantes relatives à l'enseignement et à son encadrement.

Il n'existe pas d'archives organisées relatives aux petites écoles dans la série D. Des mentions éparses apparaissent dans les fonds anciens, les sources devant être recherchées dans les fonds d'archives communales des villes principales.

Documents en relation

Les archives du collège des Jésuites de Tulle sont principalement conservées dans fonds communal de Tulle (E dép. 272) et le fonds d'érudit Clément-Simon (sous-série 6 F).

 

Archives nationales :

Sous-série F17 Instruction publique :

F17/1311 : Enquête de 1791-1792 sur les collèges.

Informations sur le traitement

Retroconversion effectuée en 2021.

Informations de description des documents issues de l'océrisation des instruments de recherche. De ce fait, des "coquilles" peuvent subsister dans le texte.

En outre, malgré l'apparente exhaustivité de la description des pièces, il s'agit d'un aperçu du contenu d'un article.

La recherche plein texte est préconisée.

Date

1407-1780

Biographie ou Histoire

Dépendant du collège de Brive-la-Gaillarde.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

D/28-41

Date

1407-1777

Caractéristiques physiques

Liasses

Procès.

Cote/Cotes extrêmes

D/41

Date

1670-1733

Importance matérielle

89 pièces, papier

2 pièces, parchemin

Caractéristiques physiques

Liasse

Présentation du contenu

  • les RR. PP. contre Me Étienne Polverel, avocat, et e Polverel, son frère, prêtre, concernant la rente de Beyssac, devant la juridiction ordinaire de la ville de Brives et devant le sénéchal ; mémoires des parties en cause ;
  • extraits d'anciens titres : testament de Pierre Polverel, écuyer ; reconnaissance consentie par le même au vicomte de Turenne, etc.
  • Saisie des biens dépendant du prieuré de Saint-Xantin, à la requête de Me Pierre Sapientis, avocat, à Brives; procès-verbal lu à la porte de l'église.
  • Procès entre les RR. PP. et Me Jean Voisin, prêtre, pourvu de la cure de Saint-Pantin, concernant les droits du collége sur ladite cure, « brevet des actes par lesquels il conste que le prieuré-cure de Saint-Xantin de Malemort a été possédé par les pères de la Doctrine chrétienne de Brives comme uny à leur maison, et non pas par le Père Lazare » ; consultation de trois avocats de Paris pour le même objet ; autres de divers avocats de Bordeaux et de Toulouse ; requête « au Roy et à Nosseigneurs de son Conseil » (1693), contenant tous les moyens de défense ; extrait des actes d'union, autre requête au Conseil du Roi, présentée par M. Antoine Descayrac, aussi pourvu du même bénéfice ; extrait des registres du Conseil du Roi ; renvoi de l'affaire au parlement ; moyens pour faire casser et annuler l'arrêt obtenu par le révolutaire.

Conditions d'accès

Communicable