Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Communicable
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
Sous l'Ancien Régime existaient les notaires royaux, les notaires apostoliques et les notaires seigneuriaux. Les offices étaient accordés par le roi, les seigneurs via des lettres de provision d'office. Ces lettres contiennent des informations précieuses sur les officiers royaux : prénom, nom, fonctions antérieures, montant des gages, informations sur le précédent titulaire de la charge
La date des provisions du notaire royal, Pierre Seignolles est le 9 juillet 1780. La date de réception est le 12 septembre 1780 (B/745). Il meurt le 10 août 1789 à l'âge de 30 ans. Son successeur est son frère François Seignolles, notaire royal en 1790.
Présentation du contenu
Période d'exercice : 1688 (?) - 1788
Documents en relation
B/745 : Enregistrement de provisions (1774-1789)
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
1688
1690
Conditions d'accès
Communicable
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