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Minutier du canton de Tulle
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Selon le règlement de la salle de lecture.
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Froment Jean, Bernard
Etude notariale de maître Jean, Bernard Froment, à Tulle.
Histoire de la conservation
Minutes de maître Froment (1672-1717) conservées en l'étude de maître Jean-Baptiste Baudry, notaire à Tulle (devenue l'étudie Mourdie).
1669
Caractéristiques physiques
- Minutes. Acte concédé à Jacques Mouret, maître sculpteur, au sujet de la garde d'une jument saisie (8).
- Contrat de mariage entre Antoine Langlé, voiturier, et Isabeau Marbeau (13).
- Marché entre Jean et Jacques Mouret, père et fils, et Léonard Materre, menuisier du Lonzac, par lequel ce dernier s'engage à travailler pendant un an dans la boutique desdits Mouret pour la somme de quarante-huit livres (28).
- Marché entre les syndics de la « frairye Monsieur Saint-Legier, desservie en l'esglise Saint-Pierre » de Tulle, et lesdits Jean et Jacques Mouret, pour la sculpture d'un retable (29).
- Sommation de Léonard Plasse, maire de Tulle, à Jeanne de Lagarde, veuve de Claude Maillot, greffier de ladite ville, pour avoir communication et copie d'actes faits en l'hôtel de ville (37).
- Vente, par François Duboix, avocat demeurant à Lagraulière, à Michel Bleigeat, maître chapelier, d'une vieille maison située sur la place de l'Aubarède (44).
- Testament de Pierre Masdelmont, sabotier de Tulle (53).
- Permission, par les prêtres de la communauté de Saint-Pierre de Tulle, aux syndics de ladite communauté, de revendre des biens adjugés par décret (65).
- Testament de Françoise Dehassis, veuve de Jean Dalvy, marchandlibraire (69).
- Bail des dîmes appartenant à l'évêque de Tulle sur le village des Fourches, paroisse de Seilhac (79).
- Prise de possession, par Martial Triou, diacre de Tulle, de la vicairie de Sainte-Catherine, desservie en l'église Saint-Martial de Corrèze, dont il avait été pourvu par madame de la Guiche, duchesse douairière de Ventadour (80).
- Inventaires de Jean Tillac, chanoine théologal du chapitre de Tulle (85) ; et de Léonard Faugeyron, marchand tanneur (90).
- Démission, par Jean Barrat, en faveur de Jean Desprès, sieur de Poumeyrol et gouverneur de Decize en Nivernais, d'un office de conseiller au présidial (104).
- Contrat de mariage entre Léonard Plasse, sieur de Masfumas et conseiller au présidial de Tulle, et demoiselle Peyronne de Fraysse, veuve de Jean-Martial Dupuy (138).
- Testament d'Antoine Meynard, tailleur d'habits de Tulle (153).
- Quittance de Peyronne de Corbiers, veuve d'Étienne Baluze, conseiller en l'élection de Tulle, en faveur de Jean Baluze, avocat (158).
- Donation générale entre vifs, par Claire de Lentilhac, veuve de Gilles de Lagarde, sieur de Boussac, à Gabriel de Lentilhac, baron de Gimel (173).
- Vente, par Claire de Lentilhac à Léonard Plasse, pour le prix de vingt-quatre mille livres, « du chasteau et repaire noble de Boussac, jardins, prés, boys, terres, préclostures et domaines en deppandans, cens, rentes dheues, dixmes inféodés et autres choses » (174).
- Prorogation du bail d'un pressoir, par Jean Dalvy, marchand libraire et maître imprimeur de Tulle (183).
- Testament d'Antoine Puyvarge, laboureur du village du Monteil, paroisse de Sarran (185).
- Transaction entre Gabriel de Maruc, veuve d'Antoine de Loyac, gouverneur de la Bastille, et la demoiselle de Jaucen, veuve de Jean de Maruc, sieur du Mas, gentilhomme servant chez le Roi (191).
- Abandon, par Jean de Lavid, praticien du Lonzac, à Mathieu de Lavid, curé de Troche, son fils, de la jouissance de plusieurs immeubles à titre de pension presbytérale (205).
- Etc.