1782W/1-47
Archives départementales de la Corrèze
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2008
Présentation du contenu
1782W/1-33 Echantillonnage des comptes rendus de sorties de secours des Centres d'Incendie et de Secours (CIS) (1990).
1782W34-40 Dossiers des versements des allocations de vétérance (1984-2002).
1782W/41-47 Gestion du personnel : arrêtés collectifs, correspondance, listes du personnel, allocation de vétérance (1965-2002).
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement aphabétique. Dossiers individuels.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2002 (Protection de la vie privée)
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
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