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Minutier du canton de Tulle
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Selon le règlement de la salle de lecture.
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Froment Jean, Bernard
Etude notariale de maître Jean, Bernard Froment, à Tulle.
Histoire de la conservation
Minutes de maître Froment (1672-1717) conservées en l'étude de maître Jean-Baptiste Baudry, notaire à Tulle (devenue l'étudie Mourdie).
1684
Caractéristiques physiques
- Minutes. Testament de Jean-Léonard Dugal, huissier (2).
- Résignation, par Jean-Baptiste Brossard, chanoine de Tulle, en faveur de Martial Brossard, de la vicairie de Saint-Basile, desservie dans l'église de Sexcles (3).
- Accord entre Joseph Verthamond, recteur du collège de Tulle, et Michel Beaupré, syndic, d'une part, et Antoine Salesse et Jean Védrenne, d'autre, au sujet des dîmes et fruits de la cure de Saint-Pardoux-la-Croisille, appartenant audit collège (17).
- Testament de Geneviève Chirac, fille de feu Jean Chirac, imprimeur et libraire (18).
- Don gratuit d'une sépulture dans l'église cathédrale de Tulle, par les syndics du chapitre, à Jean Chirac (38).
- Donation de deux mille livres, par Marie Peny, veuve de Jean Chirac, à Henriette et à Héliotte Chirac, ses filles (46).
- Testament de Catherine de Jaucen, veuve du sieur Delmas (52).
- Contrat de mariage entre Jean Soleilhavoup, du village de la Jarrige, paroisse de Naves, et Jeanne Faugères (55).
- Transaction entre Pierre Duhamel, maître sculpteur, et Antoine Cessac, maître menuisier, au sujet de travaux faits en commun (64).
- Vente, par Jeanne Valérye, de Sainte-Fortunade, à Raymond Boucher, serrurier, pour le prix de onze livres, d'une terre d'une séterée, appelée à las Peyradas et située au village de Naillac(71).
- État détaillé des frais faits pour l'enterrement du sieur Brossard, avocat, par Marguerite du Pradel, sa veuve (97).
- Résignation, par François Hugon du Prat, de l'archiprêtré d'Anzême et de la cure de Saint-Sulpice-le-Guérétois (101).
- Testament d'Antoine Brivezac, docteur en médecine de Tulle (117).
- Vente, par Eymard Lacombe, marchand de Tulle, à Pierre Tillac, de mille quartons d'avoine, au prix de neuf sols six deniers l'eyminal (129).
- Bail des rentes appartenant à la commanderie de Carlat sur le village du Breuil, paroisse de Saint-Pardoux-de-Gimel (137).
- Testaments d'Anne Saintypoly , veuve de Jean Jubert, notaire royal de Laguenne (152) ; et de Gabrielle Boisse, femme de Jean Roussie, maître d'école de Tulle. La testatrice déclare « ne sçavoir signer » (172).
- Testament de Louis Estorges, prêtre de la communauté de Saint-Pierre de Tulle (182).
- Sommation de Jean Baluze, au nom d'Étienne Baluze, clerc tonsuré du diocèse de Tulle et docteur en droit canon de la faculté de Paris, « ayant droit du Roy de la première dignité, chanoinie ou prébende qui viendra à vaquer en l'église cathédrale de Tulle, due à sa majesté à cause du serment de fidélité preste par... Humbert Ancelin, évesque duditTulle... », à Pierre Maillard, vicaire général, pour être pourvu de la prébende et dignité de trésorier devenue vacante par la mort de Jean-Baptiste Saint-Priest (189). Autres pièces relatives au même objet (191).
- Résignation, par Jean David, du prieuré simpled'Anglars (194).
- Etc.