Lubersac, Marcillac-la-Croisille, Marcillac-la-Croze.

Dons et legs

Cote/Cotes extrêmes

4O/1-44

Importance matérielle

3,84 m.l.

Origine

Préfecture de la Corrèze

Présentation du contenu

Les libéralités faites aux communes ou aux établissements de bienfaisance ne pouvaient être acceptées qu'après avis de la préfecture jusqu'au décret du 5 novembre 1926 qui reconnaît au conseil municipal le droit de statuer définitivement sur l'acceptation ou le refus des dons et legs.
Le cadre de classement de la sous-série est le suivant :
- documents généraux ;
- dons et legs hors du département ;
- dons et legs intercommunaux ;
- dons et legs communaux, dans l'ordre alphabétique des communes.
Trois indications sont fournies : le nom du ou des donateurs, le ou les bénéficiaires, la date du don.

Dons et legs communaux

Cote/Cotes extrêmes

4O/6-44

Mots clés matières

dons-et-legs

Lubersac, Marcillac-la-Croisille, Marcillac-la-Croze.

Cote/Cotes extrêmes

4O/26

Date

1805-1926

Présentation du contenu

Lubersac .- Bardon François : pauvres, chapelle des Rubeaux (1829) ; Bardon François : bureau de bienfaisance, fabrique (1891) ; Bardon Eugène : bureau de bienfaisance, chapelle de Rubeaux(1901) ; Desjacques Jean : commune (1911) ; Durand de la Faucherie Gui René : pauvres (1816) ; Fayette Suzanne Anna : pauvres (1918) ; Foucauld Charles(de) : fabrique (1852) ; Henriet Eugénie, veuve Guillaumaud François : bureau de bienfaisance (1903) ; Juge Laurent Louis : bureau de bienfaisance (1924) ; Hérau Lépine Marie Geneviève Eglantine, veuve Descoutures Louis : fabrique, pauvres (1884) ; Labarrière Marie Marguerite Sophie (de), veuve Pol de Corbier Marie : pauvres (1903) ; Lubersac Jean Baptiste Antoine Ernest (de) : frères de l'école chrétienne (1877), plan de l'établissement des frères du sacré cur, 1877 ; Palem François : chapelle des Rubeaux (an XIII) ; Trimouillas Anne, veuve Lignac Pierre : pauvres (1826) ; Tixier de la Chapelle Marie Marguerite Elizabeth, veuve Bigorie du Chambon Aubin : pauvres (1838).

Marcillac-la-Croisille . - Bonneterre Dorothée : chapelle du Nougein (1878).

Marcillac-la-Croze . - Barrière Jean : pauvres (1842) ; Broussolle Marie, épouse Mercier François :fabrique (1921-1926) ; Froment Camille François : commune (1892) ; Lacroix Marie, veuve Puyjalon Gaspard : fabrique (1901) ; Laval Elie : bureau de bienfaisance (1860) ; Vauzou Françoise Rosalie, veuve Fage : fabrique (1856) .

Mots clés lieux

Lubersac (Corrèze, France), Marcillac-la-Croisille (Corrèze, France), Marcillac-la-Croze (Corrèze, France)