Transcription des lois et décrets (1789-1806). Délibérations du conseil municipal (11 février 1790-1806). Inventaire des archives communales (1830)

Aide à la recherche

E_DEP 235 - Saint-Paul - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Paul

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 18/10/2017

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1880 W, 2073 W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/235/D/1-EDEP/235/D/5

Date

1789-1910

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/235/D/1

Date

Entre le 11 février 1790 et le 14 septembre 1830

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques