Dépôt de la commune de Segonzac
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 13/11/2006
Mise à jour suite à l'inspection du 13/06/2024, sans dépôt.
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
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