Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1906-1961). Chambre d'agriculture (1920-1959). Chambre de métiers (1934-1962). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1963). Sécurité sociale (1950-1962). Mutualité sociale agricole (1950). Élections des délégués au comité technique des transports (1954-1956, 1958-1959, 1968).

Aide à la recherche

E_DEP 262 - Soudaine-Lavinadière - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Soudaine-Lavinadière

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 21/11/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1843W, 1980W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/262/K/1-EDEP/262/K/4

Date

1848-1979

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/262/K/3

Date

1906-1968

Mots clés matières

Mots clés typologiques