Dépôt de la commune de Masseret.
Archives départementales de la Corrèze
E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
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E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 23/04/2015.
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Documents en relation
Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Monographie de Masseret de Charles PLUMEREL, 1952 (BR/5348)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Série D : Administration générale de la commune.
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/129/D/1-EDEP/129/D/4
Date
1838-1894
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Délibérations du conseil municipal. 15 février 1865-15 mai 1878
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/129/D/3
Date
Entre le 15 février 1865 et le 15 mai 1878
Conditions d'accès
NC Document numérisé