4O - Préfecture de la Corrèze. Dons et legs

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Cote/Cotes extrêmes

4O/1-44

Importance matérielle

3,84 m.l.

Origine

Préfecture de la Corrèze

Présentation du contenu

Les libéralités faites aux communes ou aux établissements de bienfaisance ne pouvaient être acceptées qu'après avis de la préfecture jusqu'au décret du 5 novembre 1926 qui reconnaît au conseil municipal le droit de statuer définitivement sur l'acceptation ou le refus des dons et legs.
Le cadre de classement de la sous-série est le suivant :
- documents généraux ;
- dons et legs hors du département ;
- dons et legs intercommunaux ;
- dons et legs communaux, dans l'ordre alphabétique des communes.
Trois indications sont fournies : le nom du ou des donateurs, le ou les bénéficiaires, la date du don.

Cote/Cotes extrêmes

4O/6-44

Mots clés matières

Bar, Bassignac-le-Bas, Bassignac-le-Haut, Beaulieu-sur-Dordogne.

Cote/Cotes extrêmes

4O/9

Date

1810-1921

Présentation du contenu

Bar . - Bassaler Pierre, Mercier Léonard, Val Gabriel : pauvres (1830) ; Cavert Léonard : fabrique (1895) ; Combes Léonarde, épouse Boudrie : fabrique, pauvres(1845) ; Combes Guillaume : fabrique (1860) ; Coudert, veuve Geneste : pauvres (1826) ; Jaudie Antoine : pauvres (1848) ; Lafarge Antoine : fabrique, pauvres (1870) ; Mas Marie : pauvres (1838) ; Maugein Pierre : bureau de bienfaisance (1825) ; Meyrignac Jean : pauvres (1826) ; Pélissier Louise : pauvres (1859) ; Riouzal Marie,Marguerite, épouse Tramond : fabrique (1846) ;  Terriou Joseph : bureau de bienfaisance (1865) ; Tramond Dominique, épouse Boudrie : fabrique (1870).

Bassignac-le-Bas . - Daulhac Pierre : fabrique (1854) ; Mombrial Madeleine, épouse Boudrie Pierre : pauvres, fabrique (1847).

Bassignac-le Haut . - Chassain Jean, Madelrieu Marie : pauvres (1830) ; Mr Durie : bureau de bienfaisance (1880) ; Glandier Françoise, veuve Duroux : pauvres (1827) ; Lafon de la Geneste Marie, épouse Puex Jules : fabrique (1898).

Beaulieu-sur-Dordogne . - Albert Louis : pauvres, hospice, église, commune, ursulines : (1840) ; Beysse Fany : fabrique (1897) ; Broquerie Marie: ursulines, église des Pénitents, fabrique -1851-1852) ; Chaumeil Jeanne, veuve Audubert : hospice (1891) ; Courteau Martial : écoles (1912) ; Courteau Martial, Argueyrolles Jules, Aumont Louis, Rémes François, Chapoulard Pierre, Dauvis Jules, Goudeaux Edmond, Méry Antonin : hospice (1921) ; Cruat Jean-Baptiste : ursulines (1929) ; Duchamp Pierre : ursulines (1830) ; Duchamp et Beyne : fabrique(1881) ; Dufaure Claire : fabrique, ursulines (1843) ; Duranton : fabrique (1848) ; Florentin : fabrique (1856-1858) ; Lacambre Marianne, Juliette, épouse FaucherJean-Baptiste : cure (1847) ; Lagane Suzanne, veuve Pradeaux Elie : église, hospice(1867) ; Métivier Antoine : fabrique (1810) ; Mombrial Eugénie, épouse Segol Antonin : hospice, bureau de bienfaisance, fabrique (1882-1884) ; Plagne Paul : fabrique, ursulines, hospice (1848) ; de Rivière Joséphine : hospice (1893) .