Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Biographie ou Histoire
Saint-Julien-près-Bort devient Sarroux-Saint-Julien le 1er janvier 2017, par fusion avec la commune de Sarroux. La mairie cesse d'exister au 31 décembre 2016.
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 01/12/2016
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2095W).
- A compter du 1er janvier 2017, les archives de la commune de Saint-Julien-près-Bort sont regroupées dans la commune de Sarroux-Saint-Julien EDEP/252.
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Non communicable.
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1999 (protection du secret de la vie privée)
Mots clés matières
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