E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Mercoeur

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 12/04/2018

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/133/G/1-EDEP/133/G/10

Date

1826-1981

Mots clés matières

Registre de déclarations pour les dégrèvements d'impôts. 02 janvier 1936-03 septembre 1948

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/133/G/10

Date

Entre le 02 janvier 1936 et le 03 septembre 1948

Mots clés matières

Mots clés typologiques