Délibérations du conseil municipal. 31 juillet 1949-14 novembre 1963

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E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Merlines.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 09/09/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/134/D/1-EDEP/134/D/9

Date

Entre le 12 mai 1844 et le 31 décembre 1969

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/134/D/6

Date

Entre le 31 juillet 1949 et le 14 novembre 1963

Histoire de la conservation

Registre fragile, les pages se détachent.

Mots clés matières

Mots clés typologiques