E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées

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E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées

Origine

Bellechassagne

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 24/11/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Mots clés lieux

Bellechassagne (Corrèze, France)

Mots clés producteurs

Bellechassagne (Corrèze)

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