Minutier du canton de La Roche-Canillac

Déplier tous les niveaux

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Histoire de la conservation

L'étude notariale de Champagnac-la-Prune a été supprimée et rattachée à celle de Saint-Paul après le 08 décembre 1809. maître Soustre Jacques, Joseph est le dernier notaire a y avoir exercé. 

L'étude de St-Paul a été supprimée et rattachée à celle de Tulle (3) en 1968, lors de l'exercice de maître Masmonteil Yves Bernard.

Origine

Etude notariale de maître Jean Soustre, à Champagnac-la-Prune.

Histoire de la conservation

L'étude notariale de Champagnac-la-Prune a été supprimée et rattachée à celle de Saint-Paul après le 08 décembre 1809. Maître Jacques, Joseph Soustre est le dernier notaire a y avoir exercé. 

L'étude de St-Paul a été supprimée et rattachée à celle de Tulle (3) en 1968, lors de l'exercice de maître Yves, Bernard Masmonteil.

Mots clés personnes

vendémiaire-9 fructidor an IX

Cote/Cotes extrêmes

E/10586

Date

vendémiaire an IX- fructidor an IX

Conditions d'accès

Communicable