E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Chirac-Bellevue.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 25/04/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1760W).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/55/G/1-19

Date

1819-1985

Mots clés matières

Impôt sur le revenu : bénéfices de l'exploitation agricole. 1972, 1974-1985

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/55/G/15

Date

1972-1985

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1985 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières