E_DEP 156 - Palazinges - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Palazinges

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 16/12/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon de code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/156/I/1-EDEP/156/I/3

Date

1868-2000

Épizooties (1912, 1958). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (21 octobre 1952-30 juillet 1987).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/156/I/3

Date

Entre le 1er janvier 1912 et le 30 juillet 1987

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1987 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières