1650W/1-54
Archives départementales de la Corrèze
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 12 janvier 2004.
Présentation du contenu
1650W/1-7 Généralités (1997-2003).
1650W/8 Commissions (1998-2003).
1650W/9-11 Personnel (1963-2003).
1650W/12-14 Comptabilité (1995-2002).
1650W/15-17 Conservation (1993-2002).
1650W/18 Versements des directions de la préfecture. Versements du tribunal de Brive (1946-2002).
1650W/19 Procès-verbaux de récolement pour les communes de la Corrèze (2001). Aménagement des archives de la DDA (Direction départementale de l'agriculture) à la tour administrative (1993-1995).
1650W/20 Bordereaux d'élimination (2000-2001).
1650W/21-27 Informatisation du service (1996-2003) et numérisation de l'état civil (1999-2000).
1650W/28-45 Prêts et communication (2001-2003).
1650W/46-54 Activités annexes au service (1989-2003).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Éliminables :
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Versements de la DDE (Direction départementale de l'équipement) depuis 1990 et tableau de tri et de conservation (1998) ; DRIRE (Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement) : inventaire historique des sites potentiellement pollués en Corrèze et Haute-Vienne (2001-2002) ;
- versement 1399W du tribunal de Brive : fiches individuelles de dépouillement (1946), analysées par Madame Say, directeur des archives départementales (1995).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1995 (protection du secret de la vie privée)
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
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