Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Minutier du canton de Sornac
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Minutier du canton de Sornac
Mode de classement
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Saint-Setiers
Mots clés lieux
Dunaigre Jean, François
Origine
Etude notariale de maître Jean, François Dunaigre, à Saint-Setiers.
Modalités d'entrées
Minutes (1779-1793) et répertoire (1779-1792) entrés par versement de maître Charles Dunaigre, ancien notaire à Saint-Setiers, le 18 novembre 1941. N° du versement : 4.
Minutes (an II-an XIII) entrées par versement de maître Gaston Orluc, notaire à Sornac, le 27 juin 1986. N° du versement : 1182 bis.
Documents en relation
L/1113
DUNAIGRE Jean, François, répertoire chronologique : an V
Mots clés personnes
Répertoire chronologique : 8 frimaire an II-20 prairial an XIII
Cote/Cotes extrêmes
E/12994
Date
frimaire an II-prairial an XIII
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés typologiques